Publications

Cette page recense exclusivement mes travaux de recherche publiés par des éditeurs. Les billets publiés sur mon blog ne sont donc pas recensés, leur liste est disponible en cliquant sur l’onglet “Accueil / Billets” dans le menu supérieur du site.

Certaines des publications ci-dessous sont disponibles en libre accès (open access), elles sont signalées par la mention “OA”.

Ouvrages

L’acte juridique irrégulier efficace, Contribution à la théorie de l’acte juridique, préf. Th. Revet, coll. Bibliothèque de droit privé, t. 598, LGDJ, 2020, ISBN 978-2-275-07608-8, 556 pages. Lien.

Cours de droit des obligations 2020, coll. CRFPA, 2e éd., Éditions IEJ Jean Domat, 2020, ISBN 978-2-38041-010-5, 707 pages (rédaction des parties « Droit des contrats » et « Responsabilité civile extracontractuelle » : 418 pages ; autres parties rédigées par Garance Cattalano). Lien.

Cours de droit des obligations 2019, coll. CRFPA, Éditions IEJ Jean Domat, 2019, ISBN 978-2-38041-000-6, 675 pages (rédaction des parties « Droit des contrats » et « Responsabilité civile extracontractuelle » : 402 pages ; autres parties rédigées par Garance Cattalano).

Collection “CRFPA” des Éditions IEJ Jean Domat (direction), dix manuels rédigés par vingt-huit enseignants-chercheurs et un magistrat administratif, publication d’une édition actualisée chaque année. Lien.

Articles

La réforme du droit des contrats présentée par l’IEJ de Paris 1, Présentation article par article de la réforme du droit des contrats,
https://iej.univ-paris1.fr/openaccess/reforme-contrats/avant-propos/. Lien (OA).

« Table de correspondance (nouveaux articles → anciens articles) », RDC 2016, n° Hors série, p. 58 et s. Lien.

« Application dans le temps et incidence sur la jurisprudence antérieure de l’ordonnance de réforme du droit des contrats », D. 2016, chron., p. 506. Lien.

Commentaires d’arrêts

« Le manadier, lors d’un lâcher de taureaux qu’il supervise, n’est ni commettant des cavaliers ni gardien de leurs chevaux », note sous Cass. 2e civ., 16 juill. 2020, pourvoi n° 19-14.678, JCP G 2020, 1282. Lien.

« De l’appréciation de la perte de chance consécutive à un défaut d’information sur l’adéquation d’un contrat d’assurance groupe à la situation personnelle de l’emprunteur », obs. sous Cass. 2e civ., 20 mai 2020, pourvoi n° 18-25.440, AJ contrat 2020, p. 385. Lien.

« Responsabilité du transporteur ferroviaire interne de voyageurs : exclusivité décrétée du régime européen, recul acté des droits des voyageurs », note sous Cass. 1re civ., 11 déc. 2019, pourvoi n° 18-13.840, D. 2020, p. 188. Lien (OA).

« Exclusion du recours en contribution exercé contre une société par son dirigeant auteur d’une infraction pénale intentionnelle », note sous Cass. com., 18 sept. 2019, pourvoi n° 16-26.962, D. 2019, p. 2169. Lien (OA).

« La banque prestataire de services d’investissement n’est pas tenue d’informer son cocontractant de sa marge commerciale », note sous Cass. com., 17 mars 2015, pourvoi n° 13-25.142, JCP E 2015, 1220. Lien.